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jeudi 18 novembre 2010 | 09h51

Formation 125 et 3-roues : obligatoire dès les 1er janvier 2011

Rédigé par : Thomas

Comme nous vous l’avions déjà indiqué, les règles relatives à la conduite d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un tricycle à moteur (Piaggio MP3 LT 250/300/400 principalement) deviennent plus contraignantes pour les titulaires d’un simple permis auto (B). Pour les deux-roues 125, il fallait déjà patienter 2 ans après l’obtention de ce permis pour être autorisé à les conduire. Désormais, que ce soit pour se déplacer à 2 ou 3 roues dans cette catégorie, suivre une formation (de 7 heures a priori) est obligatoire.

Le 16 novembre viennent de paraître au Journal Officiel les dispositions précisant qui sera concerné par cette formation et qui en sera dispensé :

➢    En seront dispensés les conducteurs qui justifient d’une pratique de la conduite d’une 125 (moto ou scooter) ou d’un tricycle à moteur (catégorie L5e) au cours des cinq années précédant le 1er janvier 2011.

➢    “La preuve de cette pratique est apportée par la production d’un document délivré par l’assureur et attestant la souscription d’une assurance couvrant l’usage d’un tel véhicule au cours de la période considérée.”

➢    On déduit de cette rédaction que la durée de l’assurance en question ne rentre pas en compte dans la justification de la pratique de la conduite…

➢    Autrement dit, il suffirait d’avoir été assuré pendant ne serait-ce qu’une semaine, sur la période du 1er janvier 2006 au 1er janvier 2011, pour se voir dispensé de formation !

➢    Reste encore à attendre un arrêté conjoint du ministre des Transports et du ministre chargé des assurances pour préciser les modalités concrètes de la formation (confirmation de la durée et du contenu) et, peut-être (qui sait ?), une durée minimale d’assurance…

Les 7 heures de formation, dispensées par un organisme agréé (moto-école, association), devraient se découper comme suit (cela reste à confirmer) :
- 2 h de formation théorique (sensibilisation aux risques)
- 2 h de formation hors circulation (connaître son véhicule)
- 3 h en circulation (les spécificités de la conduite d’un 2-roues)

Le non-respect de cette réglementation sera passible d'une amende de 135 €.

Quoi qu’il en soit, cette formation ne sera pas obligatoire avant le 1er janvier 2011. Il vous reste encore un peu de temps pour vous équiper et vous assurer si ce n’est déjà fait, ce qui ne vous dispense pas de vous offrir une formation si vous le jugez nécessaire !

Le décret du JO stipule par ailleurs d'autres modifications introduites au Code la route : amende pour les cyclomoteurs débridés, "tourne-à-droite" possible au feu rouge pour les cyclistes et des nouveaux droits pour les piétons.



 

Réaction(s) (20)
1 | écrit le jeudi 18 novembre 2010 à 10h51 par jeje_doudou
les personnes qui ont leur permis depuis plus de 15 ans qui désiraient acheter un 125 en 2011/2012 sans en avoir jamais fait seront vert, ils devront faire un stage à moins d’en acheter un avant le 31/12/2010…les assurances non plus ne vont pas etre contente c’est toujours sur elles que retombe les textes de loi…perso j’ai contacté mon assurance pour plusieurs problemes législatifs où elle devait me fournir des documents, c’est moi qui ai dicté au téléphone la lettre qu’elle devait m’envoyer…vive les attestations obligatoire…
2 | écrit le jeudi 18 novembre 2010 à 13h44 par Jo
J'ai acheté une moto 125 cette année. J'ai fais 4000 km avec, et je vais devoir faire une formation qui va changer quoi ???
J'espère deux choses :
- 1 que c'est financé par l'état, mieux sur le budget de la sécurité routière
- 2 que pendant 7 heures je vais pas perdre mon temps !

Comme j'imagine que ca va être de ma poche.
S'il n'y a qu'une seul séance ou je n'apprend rien de plus qu'au permis de conduire, au code, ou de mon expérience, je ne vois pas pourquoi cette formation ne me serait pas remboursée. Ou si n'on c'est UNE VÉRITABLE ESCROQUERIE !
3 | écrit le jeudi 18 novembre 2010 à 14h11 par Jo
"Autrement dit, il suffirait d’avoir été assuré pendant ne serait-ce qu’une semaine, sur la période du 1er janvier 2006 au 1er janvier 2011, pour se voir dispensé de formation !"

J'ai mal lu, mais sur d'autres site, ceci n'est pas si clair
4 | écrit le jeudi 18 novembre 2010 à 14h18 par redaction
Effectivement, si vous avez déjà une 125 et que vous êtes assuré, cette mesure ne vous touche pas.
5 | écrit le jeudi 18 novembre 2010 à 15h17 par Sale jeune
Oui super, une nouvelle réglementation qui va engraisser les moto-écoles et qui va nous obliger à débourser encore plus d'argent ! Ce genre de règle entraînera encore plus de conduite sans assurance, vous pouvez en être surs.

Personnellement je viens de passer mon permis voiture, donc je n’en peux plus des cours de code et de conduite, je conduis un 50cm3 depuis des mois à Rome et je pensais m’équiper d’un 125cm3 en rentrant à Paris. Si je suis obligé de débourser cette somme pour conduire un 125cm3, est-ce que je ne risque pas de réduire mon budget sur la machine elle-même, ou encore les équipements tels le casque, réduisant ainsi ma sécurité ?

S’il est évident qu’il y a un problème de comportement des cyclomotoristes non avertis, je ne suis pas sur qu’augmenter les contraintes limitant la conduite de ces véhicules réglera vraiment le problème. Ca permettra surtout de limiter leur accès aux plus riches. Par ailleurs, au vu de la législation, cela va entraîner une injustice flagrante :
- d’un coté les jeunes conducteurs qui viennent d’obtenir le permis B, comme moi, avec toutes les contraintes drastiques qui leur sont désormais imposées (l’épreuve du code, parfaitement imbécile dans son fonctionnement et où vous ne pouvez pas toujours savoir répondre à certaines questions, même en connaissant toutes les règles du code la route ; l’épreuve pratique après 20h de cours de conduite minimum à 40€ de l’heure, et pendant laquelle devez montrer où se situent les clignotants ou comment marchent les essuies glace) et qui devront de nouveau payer une somme astronomique pour se retaper des heures de théorie bidon devant un dvd (on n’a vraiment que ça a à faire d’aller à l’auto-école) ;
- de l’autre la génération de nos parents ou de nos grands parents qui ne connaissent rien aux règles du code la route, ne savent même pas comment ils sont censés se placer sur un rond-point, qui ont peur quand on regarde l’angle mort comme il faudrait, qui ne remettent jamais en question leur façon de conduire et qui ont l’habitude de conduire avec un verre dans le nez. Ceux-là pourront donc continuer à conduire une 125cm3 sans contrôle, vu qu’ils conduisent depuis longtemps…une voiture.

C’était déjà le cas avec la précédente réglementation : si on a passé son permis B avant telle date, on peut conduite une 125cm3 sans contrôle ; si on a passé son permis B après telle date mais depuis plus de 2 ans, même chose possibilité de conduire une 125 sans contrôle ; par contre, le petit jeune qui vient de passer son permis B, celui-là même qui a du répondre à toutes les nouvelles conditions drastiques pour l’obtenir, lui est jugé incapable de conduite une 125cm3, même dans le cas où il roulerait depuis longtemps en 50cm3. Le législateur estime ainsi que les plus âgés sauraient par essence conduire des 125, que les conducteurs de voiture sauraient de même conduire une 125 après deux ans, comme ça par magie. On comprend aisément que ce système permet seulement une sorte de transition en douceur : la majorité des conducteurs sont âgés donc non concernés, donc pas de réaction de leur part, tandis que les jeunes sont en minorité et qu’avec tout ce qui leur tombe sur la tête, ils finissent par se taire.

Les jeunes n’ont pas un rond parce que étudiant ou débutant dans la vie active alors que les seconds ont l’aisance de s’acheter une voiture sans même envisager l’achat d’un deux-roues à part pour leurs loisirs. Je trouve ça assez injuste même si je conçois l’intérêt général de sécurité routière.

S’il y a un bien un objectif de sécurité routière, je refuse de devoir faire les efforts que les plus anciens n’ont pas à faire. J’en ai encore moins les moyens et j’ai peut-être encore plus besoin de ce moyen de transport qu’eux. Je refuse d’être le seul à devoir être responsable sur la route juste parce que je suis jeune. Je refuse d’être le seul à devoir connaître les règles.

Ce qu’il va se passer c’est qu’on va continuer à se saigner pour pouvoir rouler en deux-roues. Ou alors on va rouler plutôt en 50cm3 mais ça me semble rapidement dangereux s’il n’est pas débridé (on n’est pas en mesure de faire face à toutes les situations en restant à 45km/h).

Autre possibilité que j’envisage désormais sérieusement c’est de passer tout bonnement et simplement le permis moto A. Quitte à devoir suivre une formation de 7h, autant allonger un peu et apprendre quelque chose, tout en bénéficiant de la possibilité de passer ensuite à une cylindrée plus puissante.

Je viens de lire le texte plus précisément (Décret n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 portant diverses mesures de sécurité routière, JO du 16 novembre consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr) et je me suis rendu compte que désormais vous devez en plus de suivre cette formation, avoir de toute façon plus de 2 ans de permis B derrière vous.

En effet, l’article 4 du décret dispose que « la catégorie B du permis de conduire autorise la conduite, sur le territoire national, d'une motocyclette légère à la double condition que le conducteur soit titulaire de cette catégorie de permis depuis au moins deux ans et qu'il ait suivi une formation pratique dispensée par un établissement ou une association agréés au titre de l'article L. 213-1 ou L. 213-7. »

Du coup, je suis obligé de passer le permis moto. Mon budget vient d’exploser. Finalement, trois quarts d’heure de métro bondé c’est pas si mal, je vais pouvoir bouquiner tranquille.
6 | écrit le jeudi 18 novembre 2010 à 23h13 par Darul
J'ai roule pdt 3 ans en scooter, bcp 30000km avt de passer le permis moto. Et bien si c'était a refaire et bien je ferai une formation car j'y ai appris bcp de choses.
7 | écrit le jeudi 18 novembre 2010 à 23h23 par Swissboy
La France copie la Suisse ! En effet, en Suisse, les titulaires d'un permis B (voiture) doivent faire 8h de cours pratique pour obtenir le permis A1 (moto, max 125cc et 11kw ou 15ch. si vous préférez). Sauf qu'en Suisse, la formation de 8h est exclusivement pratique (technique du regard, freinage d'urgence, placement sur la route et dans la circulation, passer un virage correctement (éviter la déportation et le coup de frein arrière), etc... En résumé, il s'agit des bases minimums de la conduite d'un 2 roues pour limiter le risque d'accident ! 8h de pratique, c'est un minimum syndical....
8 | écrit le vendredi 19 novembre 2010 à 07h27 par Redac
D'après nos infos, le bilan de l'accidentologie de l'année 2009 en 2RM prouve que les formations ne servent à rien ou du moins ne changent pas un fait qu'il y a 5 fois plus de morts en grosse cylindrée qu'en 125 pour des parcs roulants très proche. A suivre car les chiffres vont être annoncés le 7 décembre lors de la concertation 2RM. On s'est peut être trompé de cible ces dernières années en portant le discrédit sur l'équivalence sans formation.
9 | écrit le vendredi 19 novembre 2010 à 23h58 par johnny
Bonjour,

J'aimerais apporter des éléments chiffrés concernant l'accidentologie des motocyclettes ( >50 cm3) :

- Selon un rapport de l'INREST (institut national de recherche sur les transports et leur securité) de mars 2009 : "le risque moto est d’abord un problème de moyenne et grosse cylindrées. Les moins de 125 cm3 représentent moins de 12 % des tués."
- Selon la sécurité routière, le nombre de motards tués est passé de 13,4% en 2002 à 20,8% du nombre total de tués sur les routes. Mais, étant donné que le nombre de morts est passé durant cette même période de 6549 à 3956, cela signifie que le nombre de motards tués a baissé (de 877 à 822) alors que la vente des deux-roues a explosés grâce au marché de la 125.

Cette nouvelle formation n'a pour but que d'engraisser les sociétés privées de formation, à l'instar des diagnostics immobiliers qui se multiplient d'année en année.

PS : la proportion de tués en velo sur le total de tués sur la route est passée, entre 2002 à 2009, de 2,9% à 3,8%, soit plus 31% d'augmentation. A quand une formation payante et obligatoire pour ces derniers ?
10 | écrit le dimanche 21 novembre 2010 à 14h28 par johnny
Cher Robert,

Dans mon message, je compare la mortalité entre 2002 et 2009, ce qui permet d'avoir la tendance générale concernant l'évolution de la mortalité sur la route. Toi, tu compares l'année 2008 et 2009 sans prendre la peine de le préciser. C'est limite comme procédé !
Si on va par là, tu peux aussi comparer la mortalité mois par mois. Mais cela ne permet pas de percevoir l'évolution générale concernant l'insécurité routière et n'aurait donc que peu d'intérêt

Quant à ma réflexion sur les vélos, elle est purement ironique.

Cependant, ton affirmation comme quoi la moto est un "luxe égoiste" est franchement débile. La moto est avant tout un moyen de locomotion pour nombre de citadins qui ne veulent pas passer plusieurs heures dans les embouteillages.
Je connais pas mal de cyclistes qui ont des vélos valant le prix d'une 125 et ils n'ont pas fait la gueule en sortant de chez leur revendeur.
11 | écrit le dimanche 21 novembre 2010 à 14h44 par Swissboy
Voici les statistiques pour la Suisse entre 2000 et 2009 :

En 125cc, le parc de motocycles a augmenté de 29%, le nombre de mort est resté stable et le nombre de blessé grave a augmenté de 3%. L'introduction d'une formation n'est pas étrangère à ce bilan positif.

Chez les +125cc, le parc de motocycles a presque doublé (+100%), tandis que le nombre de morts a diminué de 8% !!! Le nombre de blessé gravé a par contre augmenté de 35%, mais ça reste relativement faible par rapport à l'augmentation du nombre de véhicule. La formation du permis A est également devenue plus exigeante.

En terme de sécurité routière des 2 roues, 2 points sont à améliorer :
1) Il faut mieux formés les conducteurs de 2 roues. En effet, l'inexpérience et le manque de formation conduisent à une sur représentation du nombre de tués et de blessé graves avec moins de 2 ans de permis.
2) Les automobilistes doivent être formés au danger des 2 roues. Responsables à 51% des accidents impliquant une voiture et un 2 roues, ils n'ont tout simplement pas vu les 2 roues dans 75% des cas !!! Dans le même temps, on constate que la plupart automobilistes ne savent pas régler (ou ne prennent pas le temps) les rétroviseurs extérieur, ignorent les angles morts (donc ne tournent pas la tête), indiquent un changement de voie trop tardivement et ne savent pas se placer en présélection. Toutes ces lacunes conduisent inéluctablement à des accidents.

Conclusion : Tout le monde doit faire des efforts comme le prouve les statistiques (49% des 2 roues sont responsables de leur accident contre 51% des automobilistes). La formation des 2 roues et celle des automobilistes jouent un rôle important en terme d'accidentologie.

Je précise aussi que la Suisse est un des pays les sûrs en Europe en terme de sécurité routière. En effet, pour 1 millions de véhicules, le nombre de tués s'élevaient à 90 en Suisse, 109 en Allemagne, 137 en France et 159 en Autriche ! Vous avez dit formation ???
12 | écrit le dimanche 21 novembre 2010 à 14h46 par Swissboy
Je précise que les statistiques proviennent de l'office fédérale des statistiques (OFS), l'organisme officiel en Suisse.
13 | écrit le dimanche 21 novembre 2010 à 17h16 par tophe
C'est une bonne mesure mais pour ceux qui ont passé le permis AL, ne pourraient ils pas conduire des machines de plus de 125 cm3 limités à 34 ou 50 cv car ils ont le permis après tout et le même que les gros cube !!!
14 | écrit le dimanche 21 novembre 2010 à 18h14 par marc 74
bonsoir
dans ce texte il y a deux oublis! les 3 roues type mp3 de 250.300 et 400 sont ils toujours accessible aux titulaire de permis B et les cas du SPYDER de CAM AN même avec un permis B et un A depuis plus de 30 ans il est impératif d'avoir un mininum de préparation mais ils doivent etre peu dangereux car bien notées par les assurances à bon tarifs
mais que de flous!!!! et je suis entierment d'accord pour les vélos qui font tout et n'importe quoi mais on leur donne une autorisation de "grillé" un feu !!! je vais faire pareil avec ma 1100 pour voir (blague!)
mais aussi auriser les vélo sur les passages pietons! les trotoires et les sens intedits
c'est écolo alors on se la ferme .

toujours le mêm sur le grill alors que l'on sait que 60% des morts sur deux roues inplique la responsabilité du deux roues!!! a voir dans" les fondus du carbu " BD bien faite
une moto se fait écrabouillée lors d'un arret à un feu (rouge !) par une voiture avec un mec bourré comme un coin
les flics arrivent et conclusions la moto roulait trop vite...............
c'est à peu près la pensée de notre administration
vous avez dit égalité?
motardes salutations
15 | écrit le dimanche 21 novembre 2010 à 18h17 par marc74
désolé bug et écriture trop rapide ( fautes de frappes aussi )

responsabilité du 4 roues!!
16 | écrit le lundi 22 novembre 2010 à 14h37 par Fab
Ben on attend des nouvelles au plus tôt ! Car enfin le 1er Janvier c'est dans 5 semaines et les modalités d'application du décret ne sont toujours pas éditées !

" Un arrêté conjoint du ministre chargé des transports et du ministre chargé des assurances fixe les modalités d'application des II et III. "

Il est où l'arrêté en question ? en tout cas pas sur le site du ministère des transports !

http://www.developpement-durable.gouv.fr/-Transports-et-securite-routiere-.html

Il existe pas, il est pas encore pondu ... Alors faites gaffe car si vous vous précipitez pour achetez un 125 ou un 3 roues et que l'arrêté fixe 3 mois minimum d'assurance ?

Heureusement je suis pas vendeur de scooter ou moto, ça va pas être la joie pour eux, car avant que les automobilistes acheteurs potentiels digèrent cette nouvelle contrainte ... !!!

17 | écrit le lundi 22 novembre 2010 à 21h55 par bd
la France s'harmonise avec la pluspart des pays europeens, c'est pas un mal et pour la securite de tous, c'est encore mieux. Je suis le premier a dire que je conduis relativement bien, pourtant je me suis rendu compte quand ma femme a passer son permis moto que j'avais deja pris plein de petites mauvaises habitudes. Alors pour les gens qui roulent depuis des lustres sans avoir d'autre formation que le permis B, c'est tres bien que de leur montre ce qu'est la securite en 2rm.
Je connais pas les moto ecoles en France, mais la ou j'ai passe mon permis moto, les cours etaient pedagogiques, plein d'examples concrets et l'enseignement fait par des vrais motards (la plupart font partit de la police en deux roues).
Bref, pas un mal cette nouvelle loi, maintenant que certaint en echappe car ils on deja soit disant de l'experience c'est pas forcement un bien... tant pis!
18 | écrit le lundi 29 novembre 2010 à 14h52 par pitch
Salut,

j'ai comme tof, le permis AL (125) idem au permis gros cube mais n'ai pas été assuré ces 5 dernières années pour une moto. J'envisage l'achat d'un MP3 400cm3 3 roues. Dois je refaire une formation de 7 heures alors qu'avec mon permis, j'ai une formation de plus de 20 heures.
Merci de votre réponse, pour ceux qui ont eu éventuellement l'info.
19 | écrit le jeudi 30 décembre 2010 à 15h55 par titi
Je viens de contacter mon assurance, c'est bien paru au JO, mais pas encore validé !!!!!!!
20 | écrit le mardi 11 janvier 2011 à 15h26 par nadasurf
Bonjour , je possède mon permis B et A1 depuis le 01/08/1978 . Celui-ci me permetait même de conduire une moto 125 de plus de 15 ch. Je n'ai plus assuré et conduis de 125 depuis 1991 . Devrais-je subir et financer une formation de 7 heures en auto-école si prochainement je souhaite conduire un scooter 125 ?
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